Date de la dernière mise à jour : Le 05 Janvier 2023
Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, il est précisé aux utilisateurs du site: www.naturoloco.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
PROPRIÉTAIRE DU SITE
- Propriétaire du site: SARL MELATERRA
- SIRET: 913 715 918 000 11
- R.C.S ARRAS B 913 715 918
- N° de TVA: FR31913715918
- Siège social: 360 Route de Béthune – 62136 LESTREM
- Tel: 06.12.28.17.49
- Email: contact@naturoloco.fr
CRÉATEUR / RESPONSABLE DE PUBLICATION
- Arnaud Salembier – 360 Route de Béthune – 62136 LESTREM
- Tel: 06.12.28.17.49
- Email: contact@naturoloco.fr
DÉVELOPPEMENT WEB
Arnaud Salembier
HEBERGEUR:
HOSTINGER
- Adresse: 143 Rue Emile Julien, 34070 Montpellier, France
- Téléphone: 08 92 97 70 93
CONDITIONS GÉNÉRALES DU SITE ET DES SERVICES
L’utilisation du site www.naturoloco.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.naturoloco.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Il est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
Le site www.naturoloco.fr ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
La SARL MELATERRA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
LIMITATIONS DES RESPONSABILITÉS
POUR : SARL MELATERRA
Le site www.naturoloco.fr a pour objet de vendre des produits et fournir des informations concernant ces mêmes produits et l’ensemble des activités de la société. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.naturoloco.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.naturoloco.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
La SARL MELATERRA ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.naturoloco.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications requises, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Des espaces pour laisser des messages ou pour poser des questions sont à la disposition des utilisateurs dans l’espace contact du site. La SARL MELATERRA se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, la SARL MELATERRA se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
POUR: L’UTILISATEUR
L’utilisateur du site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, indirects, causés à tout tiers, y compris Naturoloco.fr, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site lui-même ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages et garantit Naturoloco.fr des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait faire l’objet.
L’utilisateur du site www.naturoloco.fr renonce à exercer tout recours contre la société MELATERRA dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site www.naturoloco.fr.
GESTIONS DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNELS
Pour en savoir plus sur la politique de confidentialité des données à caractère personnels, nous vous invitons à consulter notre page spécialement dédiée.
LES COOKIES
La navigation sur le site www.naturoloco.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.